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Found 26 results for "Fe odalite ."

Pour l'histoire de la fe odalite byzantine
Pour l'histoire de la fe odalite byzantine

by Georgije Ostrogorski

1954 1 ed.
L' abolition de la fe odalite dans le monde occidental
L' abolition de la fe odalite dans le monde occidental

by Colloque Internationale du C.N.R.S. (1968 Toulouse)

1971 1 ed.
Rapport fait a l'Assemble e nationale, au nom du Comite de fe odalite , le 8 fe vrier 1790
Rapport fait a l'Assemble e nationale, au nom du Comite de ...

by Merlin M.

1790 1 ed.
Politics and government Feudal law Early works to 1800
Was ist das Lehnswesen?
Was ist das Lehnswesen?

by F. L. Ganshof

1961 2 ed.
Fe odalite Feudalism Lehnswesen
Rapport sur les chasses du Roi, fait au nom des Comite s des domaines & de fe odalite
Rapport sur les chasses du Roi, fait au nom des Comite s des...

by B. Bare re

1790 1 ed.
Criminal provisions Poaching Land use
Suite du rapport fait a l'Assemble e nationale, au nom du Comite de fe odalite , le 8 fe vrier 1790
Suite du rapport fait a l'Assemble e nationale, au nom du Co...

by Merlin M.

1790 1 ed.
Politics and government Feudal law Early works to 1800
Rapport fait a l'Assemble e nationale, au nom du Comite de fe odalite , concernant la chasse & la pe che
Rapport fait a l'Assemble e nationale, au nom du Comite de ...

by Merlin M.

1790 1 ed.
Politics and government Feudal law Early works to 1800
Rapport fait a l'Assemble e nationale au nom de son Comite de fe odalite , le 28 octobre 1790, sur les droits seigneuriaux des princes d'Allemagne en Alsace
Rapport fait a l'Assemble e nationale au nom de son Comite ...

by Merlin M.

1790 1 ed.
Feudal law Early works to 1800 Sources
Observations pre sente es a l'Assemble e nationale
Observations pre sente es a l'Assemble e nationale

by Membre de l'Assemble e nationale

1790 1 ed.
Farm tenancy
Rapport fait a l'Assemble e nationale, au nom des Comite s de fe odalite , d'agriculture, et des domaines, sur les droits de voirie & plantations d'arbres dans les chemins publics
Rapport fait a l'Assemble e nationale, au nom des Comite s d...

by Merlin M.

1790 1 ed.
Sources Early works to 1800 Law and legislation
Rapport sur les droits incorporels nationaux, fait au nom des sept Comite s re unis des domaines, des finances, d'imposition, de fe odalite , de l'alie nation, de l'extraordinaire, et eccle siatique
Rapport sur les droits incorporels nationaux, fait au nom de...

by J.-F.-L Devisme

1791 1 ed.
Public Finance Early works to 1800 Government ownership
Reflexions, sommaires et impartiales
Reflexions, sommaires et impartiales
1789 1 ed.
France. Assemble e nation... Feudalism France
Observations sommaires
Observations sommaires
1792 1 ed.
Feudalism
De cret de la Convention nationale, du 14 septembre 1793, l'an 2e. de la Re publique franc ʹaise, une & indivisible, relatif a l'enle vement de signes de royaute & de fe odalite dans les e glises, & autres monumens publics
De cret de la Convention nationale, du 14 septembre 1793, l'...

by France. Convention nationale

1793 1 ed.
Sources Regalia (Insignia) Early works to 1800
Rapport et projet de lois rurales
Rapport et projet de lois rurales

by Heurtault de Lamerville, Jean-Marie vicomte de

1791 1 ed.
Early works to 1800 Farm tenancy Agricultural administrati...
Re flexions sommaires et impartiales
Re flexions sommaires et impartiales
1789 1 ed.
Alsace (France) France. Assemble e nation... Feudalism
Rapport sur les domaines nationaux a re server au Roi
Rapport sur les domaines nationaux a re server au Roi

by B. Bare re

1791 1 ed.
Crown lands Public lands Early works to 1800
De cret de la Convention nationale, du 21e. jour du 1er. mois de l'an 2e. de la Re publique franc ʹaise, une et indivisible, qui ordonne de faire retourner les plaques de chemine es ou contre-feux portant des signes de fe odalite .
De cret de la Convention nationale, du 21e. jour du 1er. moi...

by France. Convention nationale

1793 1 ed.
Chimneys Decoration Regalia (Insignia)
Opinion du marquis de Foucauld l'Ardimalie, de pute de la noblesse de la province du Pe rigord, sur la motion de M. le vicomte de Noailles, concernant l'abolition de la fe odalite , et le rachat des cens et rentes seigneuriales, etc
Opinion du marquis de Foucauld l'Ardimalie, de pute de la n...

by Foucault de Lardimalie, Louis marquis de

1789 1 ed.
Sources Early works to 1800 Feudal law
Rapport par G. Romme, au nom du Comite d'instruction publique, sur les abus qui se commettent dans l'exe cution du de cret du 18 du premier mois, relatif aux emble mes de la fe odalite & de la royaute
Rapport par G. Romme, au nom du Comite d'instruction publiq...

by Gilbert Romme

1793 1 ed.
Heraldry Law and legislation Early works to 1800